Publié le 13/09/2023
Les activités de développeur ou intégrateur web, programmeur ou consultant informatique ne sont pas réglementées : si vous exercez l’un de ces métiers en freelance ou indépendant, vous n’avez aucune obligation d’assurance. Cependant, quel que soit votre statut (micro-entreprise, EURL, SARL, etc.), il est fortement recommandé de se protéger contre plusieurs types de risques comme les litiges contractuels avec des clients ou les dommages causés à un tiers.
A ces fins, l’assurance la plus fréquemment préconisée est l’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP). La responsabilité civile de l’indépendant peut en effet être mise en cause par un tiers. Les conséquences financières peuvent déstabiliser son activité. L'assurance responsabilité civile professionnelle a pour objet de réparer les dommages causés aux tiers à la suite d'une erreur de fait ou de droit, d'un oubli, d'une inexactitude ou d'une négligence dans le cadre d’une prestation de service. Chaque contrat RCP a ses spécificités : Generali propose par exemple aux professionnels du web d’y ajouter une garantie de protection juridique pour les couvrir en cas de litige commercial avec un client, un fournisseur ou une administration. Rappelons de plus que la protection juridique peut aussi faire l’objet d’un contrat d’assurance dédié.
Votre activité a lieu depuis un bureau hors de votre domicile ? Pour protéger ce local, le choix d’une multirisque professionnelle s’avère pertinent : elle inclut le plus souvent une responsabilité civile et couvre aussi les dommages causés au local, au matériel informatique tout comme la perte d’activité liée à un sinistre. Il est possible de réaliser en amont un audit de vos besoins, par l'intermédiaire d'un agent Generali, pour vous aider à évaluer les risques majeurs liés à votre profession et ainsi choisir les garanties les plus appropriées.
A noter : si vous travaillez depuis la maison, deux options d’offrent à vous :
Pour les indépendants se déplaçant beaucoup, les assurances auto pro peuvent aussi s’avérer indispensables. Tous les véhicules doivent être assurés a minima en responsabilité civile. En cas d’accident avec le véhicule, vous serez couvert pour les dommages causés à autrui sur la route. En complément, des garanties peuvent être souscrites pour couvrir les dommages subis par le véhicule en cas de vol, incendies ou catastrophes naturelles.
La gestion des dépenses de santé reste une problématique commune à tous les travailleurs non salariés qui ne disposent pas de couverture santé d'entreprise. Les professionnels du web ont donc tout intérêt à souscrire une mutuelle santé à titre individuel qui complétera les remboursements de l’assurance maladie obligatoire. Generali propose aux travailleurs non salariés un contrat comportant 5 niveaux de couverture pour répondre à leurs besoins ainsi qu'à ceux de leurs proches (hospitalisation, consultation de spécialiste, dentiste, optique, etc.), mais également la prise en charge de certaines dépenses non remboursées par la Sécurité sociale.
Enfin, la souscription d'un contrat d'assurance prévoyance permet de compléter les prestations versées par le régime obligatoire en cas d’arrêt de travail, d’invalidité ou de décès.
« Informations non contractuelles à caractère publicitaire. Les garanties peuvent donner lieu à exclusions, limitations et franchises. Pour connaître le détail, l’étendue et les conditions de garantie, reportez-vous aux dispositions générales et particulières du contrat. La souscription d’un contrat ou de certaines garanties demeure soumise aux règles d’acceptation des risques de l’assureur ».
Sources
https://www.indy.fr/blog/assurances-freelance-besoin-assurance-specifique/
https://www.lecoindesentrepreneurs.fr/assurances-programmeur-informatique-developpeur-web/
https://www.leblogdudirigeant.com/assurance-pro-developpeur-web/
http://www.cipav.info/pages/glossaire/liste-des-activites-liberales-relevant-de-la-cipav.html