Publié le 30/10/2018
Vous chouchoutez votre voiture et pour lui assurer une couverture optimale, vous avez même opté pour une formule « tous risques ». Mais ne vous y trompez pas, malgré son nom, l’assurance tous risques ne couvre pas toutes les conséquences d’un dommage : elle ne prend pas toujours en charge les dommages corporels subis par le conducteur, en cas d'accident dont il est responsable.
Alors en cas d’accident grave, entraînant l’invalidité ou le décès du conducteur, la situation peut vite devenir complexe pour la victime et son entourage. La solution : la garantie « individuelle conducteur », aussi appelée « garantie conducteur » ou « garantie corporelle conducteur ». Elle vous couvre en tant que conducteur, garantit une protection à votre famille et préserve l’avenir de vos proches !
La garantie du conducteur indemnise le conducteur du véhicule en cas d’accident corporel dans trois cas : s’il est responsable, si le tiers responsable n’est pas identifié, et s’il est seul impliqué.
Cette garantie indemnise le conducteur en cas d’invalidité permanente ou sa famille en cas de décès. Elle :
Mais dans tous les cas, le total de la prise en charge est plafonné par un montant précisé dans le contrat.
La garantie du conducteur existe sous deux formes :
Les assureurs proposent le plus souvent une assurance liée au véhicule, proposée comme option d’un contrat d’assurance auto (au tiers, intermédiaire ou tous risques).
En cas de sinistre, l’indemnisation des dommages corporels par la garantie du conducteur est déclenchée au-delà d’un certain seuil : lorsque l’AIPP (Atteinte permanente à l’Intégrité Physique et Psychique déterminée par un médecin expert) dépasse le taux fixé par le contrat. Généralement, l’indemnisation est possible au-delà de 10 % d’AIPP. Le contrat précise également un plafond d’indemnisation, qui correspond au montant maximal que peut toucher l’assuré (ou sa famille).
Enfin, il existe deux modes d’indemnisation, selon le contrat souscrit :
Les préjudices couverts et leur mode d’indemnisation sont décrits dans le contrat d’assurance généralement dans les conditions générales. Ils peuvent être très différents d’un contrat à l’autre : pensez à vous les faire expliquer par votre assureur avant de souscrire !
Des exclusions systématiques
Les exclusions à la garantie du conducteur sont classiques. Par exemple, aucune indemnisation ne sera versée en cas de conduite sans permis de conduire, si le conducteur conduisait avec un taux d’alcoolémie supérieur au seuil autorisé par la loi, ou sans autorisation de son propriétaire.